La recherche de brevets : pilier essentiel de votre stratégie PI

Dans un marché concurrentiel, l’innovation est votre moteur de croissance. Mais innover ne suffit pas ; il faut aussi protéger vos idées et comprendre votre environnement technique. La recherche de brevets (aussi appelée recherche d’antériorités ou recherche d’état de la technique) est le premier pas, souvent négligé, vers une stratégie de propriété intellectuelle robuste. Selon vos objectifs, elle peut aussi prendre la forme d’une étude de liberté d’exploitation (FTO) pour sécuriser vos lancements produits. Elle vous offre des informations cruciales, réduit les risques et stimule votre créativité. Sans une veille rigoureuse, vous risquez de réinventer ce qui existe, de contrefaire sans le savoir ou de passer à côté d’opportunités. Pour optimiser votre recherche brevet, découvrez les solutions proposées par Pi Motion.

I – L’importance stratégique de la recherche de brevets

La recherche de brevets n’est pas une simple formalité : elle est une démarche stratégique aux multiples facettes.

1) Bases de données et moteur de recherche brevets

Les bases de données de brevets constituent une mine d’or inestimable. Elles regroupent une immense quantité d’informations scientifiques et techniques. Les bases brevets contiennent plus de 150 millions de documents, et ces documents sont soigneusement classés par technologie selon la classification internationale des brevets. Saviez-vous que 80 % de l’information technique y est disponible ? Et que 70 % de celle-ci ne se trouve nulle part ailleurs ? Ignorer cette ressource, c’est se priver d’une connaissance précieuse et risquer de gaspiller des efforts en R&D pour des solutions déjà existantes.

Bon à savoir : utiliser un moteur de recherche brevet vous permettra :

• De protéger votre marché en surveillant :
  • Les concurrents (analyse de la stratégie d’un concurrent sur l’ensemble de ses brevets)
  • Les acteurs (identification des acteurs d’un secteur, des inventeurs clés)
  • Un domaine technique particulier (évolution de l’état de la technique et des tendances d’innovation)
  • Une zone géographique

• De recentrer la R&D de manière dynamique
  • En évitant des investissements mal orientés, en priorisant les axes d’innovation 
  • En estimant très tôt la brevetabilité d’une invention
  • En anticipant une liberté d’exploitation

• De favoriser la créativité et d’innover
  • En utilisant l’information brevets comme une source de d’inspiration pour les inventeurs
  • En Intégrant de nouvelles technologies produit ou de procédés
  • En sensibilisant les membres de son organisation à la PI

• D’entretenir et de développer son réseau professionnel
  • Par la connaissance de partenaires potentiels 
  • Par la détection d’opportunités de Licences / Cessions de droits

Conseil : Si les bases brevets sont toutes librement accessibles au public, sans un outil de recherche dédié tel que  Patent Pulse il est difficile de récupérer l’information de manière exhaustive.

2) Recherche d’antériorité de brevets et liberté d’exploitation

Avant d’investir dans le développement d’un nouveau produit ou service, il faudra dans un premier temps réaliser une revue de l’art antérieur qui consiste à rechercher des brevets par mot clef ou, plus généralement, selon un ou plusieurs axes de recherche prédéterminés. Cette revue vous permettra de pouvoir estimer la brevetabilité de toute ou partie de votre invention.

Par la suite, même suite au dépôt d’une demande de brevet, il sera nécessaire de vérifier que vous serez libre de l’exploiter sans contrainte. Une étude de liberté d’exploitation approfondie vous permet de déterminer si votre invention risque de contrefaire des droits existants en vérifiant que votre technologie tombe ou pas dans le champ d’application de brevets antérieurs. Ne pas le faire, c’est prendre le risque d’un litige coûteux qui peut vous bloquer et ruiner la stratégie de développement de votre entreprise.

Conseil : Une recherche d’antériorité ainsi qu’une étude de liberté d’exploitation sont des préalables indispensables.

3) Veille concurrentielle et technologique active : nourrir votre R&D

La veille brevets est un outil puissant pour surveiller l’activité R&D de vos concurrents et détecter les tendances technologiques émergentes. Elle vous permet d’identifier de nouveaux acteurs, de potentielles menaces ou de futurs partenaires. Sans cette veille, vous restez dans l’ignorance des mouvements du marché, et vous perdez un avantage concurrentiel majeur.

4) Veille brevet : un puissant levier de créativité et d’innovation

Les brevets, loin de brider la créativité, peuvent la stimuler fortement. En analysant les solutions techniques brevetées par d’autres, vos ingénieurs et équipes de R&D peuvent :

• s’en inspirer,
• identifier des voies de contournement (la « petite innovation » qui vous ouvre les portes d’un marché verrouillé)
• et générer de nouvelles idées (innovation de rupture).

Ne pas exploiter la source d’information vitale que vous apporte une veille brevet systématique, c’est brider le potentiel innovant de vos équipes.

II – Comment explorer les bases de données de brevets ?

160 millions de brevets c’est autant d’idées et de solutions auxquelles vous pouvez avoir accès. Une telle masse d’information ne peut être exploitée réellement qu’avec des outils dédiés. Les outils de recherche brevets publics permettent une consultation ponctuelle de documents mais ne peuvent en aucun cas permettre de structurer une veille efficace et durable. 

1) Principales plateformes de recherche de brevet

Bases publiques gratuites :

• Bases de données de l’INPI : Pour les brevets français, le site de l’INPI (bases-brevets.inpi.fr) est la référence.
• Espacenet : Gérée par l’Office Européen des Brevets (OEB), cette base gratuite vous donne accès à plus de 100 millions de documents brevets du monde entier. C’est un point de départ incontournable. Vous pouvez y accéder via worldwide.espacenet.com.
• Autres offices nationaux et internationaux : L’USPTO (États-Unis) et PATENTSCOPE de l’OMPI (patentscope.wipo.int) sont d’autres sources essentielles pour une couverture mondiale.

Outils spécialisés payants :

• Des solutions comme le logiciel PI Patent Pulse offrent l’ensemble des fonctionnalités nécessaires pour la recherche brevets dans une base de données de couverture mondiale pour un tarif qui reste totalement accessible aux organisations de taille moyenne et intermédiaires.

2) Savoir lire et décrypter un brevet

Un brevet est un document structuré qui, une fois compris, révèle une grande richesse d’informations.

• les données bibliographiques : Elle fournissent un résumé de l’invention, les noms des inventeurs et du déposant, les dates clés (dépôt, publication), et la classification technique (CIB/CPC). La Classification Coopérative des Brevets (CPC) est un système détaillé utilisé pour classer les brevets, géré par l’OEB et l’USPTO.
• la description : Elle explique l’invention, son fonctionnement, sa fabrication et les raisons qui y ont mené.
• les revendications : C’est le cœur du brevet. Elles définissent la portée juridique de la protection et les caractéristiques techniques de l’invention.
• le rapport de recherche : Ce rapport liste les documents antérieurs (l’état de la technique) jugés pertinents par l’examinateur. Il est crucial pour évaluer la nouveauté et la solidité juridique du brevet.

3) Les informations clés d’un brevet d’invention

Comprendre un brevet, lorsque l’on fait une recherche, c’est d’abord comprendre les termes qui le définissent.

• citation antérieure (« backward citation ») : Référence à un brevet plus ancien. Elle révèle l’état de l’art sur lequel l’invention s’appuie.
• citation ultérieure (« forward citation ») : Référence à un brevet donné par un brevet déposé plus tard. Plus un brevet est cité, plus il est jugé important scientifiquement et potentiellement générateur de valeur économique.
• famille de brevets : Ensemble de brevets liés à une même invention, déposés dans différents pays à partir d’un dépôt initial.

Ces informations ne sont pas toujours facilement accessibles dans les bases publiques, un outil comme Patent Pulse vous permet d’y accéder simplement.

III – La méthodologie de recherche brevet

Une recherche de brevet efficace ne se contente pas de naviguer dans les bases de données. Vous devez mettre en œuvre une approche structurée.

1) Les 4 étapes d’une veille brevet méthodique

Pi Motion recommande une approche en 4 étapes pour une effectuer une veille brevet efficace :

• définir vos objectifs : Identifiez les mots-clés, les classifications (CIB/CPC) et les concurrents à surveiller. Sans objectifs clairs, votre recherche de brevet manquera de précision.
• analyser et affiner : Les premiers résultats nécessitent une analyse sémantique pour reformuler les requêtes et optimiser la pertinence. Utilisez une approche pas à pas : par « itérations » comme le ferait une intelligence artificielle en matière de gestion de PI.
• organiser et diffuser : Sauvegardez et partagez les résultats avec vos équipes. Une information non partagée est une information perdue ou qui risque de l’être.
• étendre et adapter : Établissez des requêtes complémentaires pour explorer des domaines connexes ou des acteurs/concurrents non identifiés au départ qui ont pu déposer un brevet dans votre domaine d’activité ou proche de celui-ci.

2) Méthode de recherche brevet « citants/cités »

Une exploration ciblée des citations peut s’avérer utile pour préciser les résultats de recherche obtenus dans la première étape.

Cette méthode est très efficace pour réaliser un état des lieux précis des brevets déposés concernant le marché que vous visez.

• point de départ : Identifiez un ou plusieurs brevets « cible » ayant un impact fort sur votre marché, qu’il soit le vôtre ou celui d’un concurrent.
• exploration bidirectionnelle : À partir de ce brevet, recherchez les brevets et les documents qu’il a cités (antériorités) et les documents qui le citent (développements ultérieurs).
• itération : Répétez ce processus avec les brevets pertinents ainsi découverts, jusqu’à constituer un groupe de documents représentatif.

À savoir : Cette méthode exige une bonne connaissance du domaine technique. Elle peut être fastidieuse si l’on se limite à ne consulter que les bases publiques qui ne sont pas équipées des fonctions adéquates. Appuyez-vous sur un logiciel comme Patent Pulse pour une recherche méthodique.

3) Cartographie de brevets : visualiser le paysage de votre marché

La cartographie de brevets transforme des milliers de documents en représentations visuelles intuitives (clusters).

• identifier les clusters : Elle permet de regrouper les inventions similaires et de visualiser les zones de forte ou faible densité d’innovation.
• détecter les « territoires vierges » : Une faible densité peut indiquer des opportunités de dépôt de nouveaux brevets.
• analyser le positionnement : Comparez votre portefeuille PI avec celui de vos partenaires ou concurrents pour mieux vous positionner stratégiquement. Des outils d’analyse avancés, comme Patent Pulse, sont utilisés pour ces visualisations, ce que ne proposent pas les bases publiques.

À savoir : La cartographie de brevets peut vous permettre d’identifier un marché émergent. L’apparition d’un cluster isolé, petit et éloigné des autres clusters, peut être un signal faible de l’émergence d’un nouveau marché à investir.

4) Secret des affaires : la partie cachée de la recherche de brevets

La protection d’un brevet implique un dépôt et donc une divulgation publique de l’invention. Cependant, certaines informations, comme des procédés de fabrication (exemple : la composition chimique du Coca Cola) ou des algorithmes, peuvent être protégées par le secret des affaires. Un accord de confidentialité (NDA) est alors l’outil utilisé pour protéger ces informations.

La recherche de brevet ne permettra pas de découvrir les notions techniques qui sont protégées par le secret des affaires. C’est un bon indicateur de l’état de la recherche et de l’innovation, un prisme d’analyse bien structuré et donc efficace. Les bases brevets ne regroupent pas : les savoirs faire tenus secrets, les inventions non brevetées, les communications scientifiques publiées dans des articles,…

IV – PI Motion : votre partenaire pour une recherche brevet optimale

Pi Motion propose des solutions logicielles complémentaires pour bien gérer votre propriété intellectuelle et vos droits de PI :

• des solutions de gestion de votre PI avec PI Planner
• des solutions de veille brevet et de recherche de brevet avec Patent Pulse

Patent Pulse : veille brevet, recherche brevet et analyse

Patent Pulse est une plateforme collaborative de recherche de brevet, d’analyse et de veille de brevets en mode SaaS.

• couverture brevet mondiale : Accédez à une base de données enrichie, incluant le texte intégral et le statut légal des brevets en Europe, Suisse, Asie (Chine, Corée, Japon, Taïwan), Amérique du Nord et du Sud, et Australie.
• analyse sémantique et alertes : Exploitez l’extraction sémantique de mots-clés et créez des alertes automatiques pour rester informé des derniers développements en matière de brevets déposés.
• rapports simplifiés : Générez facilement des rapports de veille brevet pour diffuser l’information au sein de votre organisation. Avec Patent Pulse, vous ne manquerez plus aucune information cruciale.

V – Recherche de brevets : les bonnes pratiques pour votre PI

Pour une stratégie de PI réussie, la vigilance est de mise. Cela passe par une veille brevet et une recherche de brevets systématiques :

• en amont du dépôt de votre brevet : validation du concept de votre idée et de son exploitation possible,
• durant toute la vie de votre brevet : le protéger et continuer à surveiller votre marché.

1) Éviter la divulgation prématurée de votre brevet

Toute divulgation de votre invention avant le dépôt d’un brevet détruit le critère de nouveauté et rend l’invention non brevetable. C’est une erreur coûteuse qui peut annihiler des années de R&D. Ce que vous souhaitez déposer doit rester confidentiel pendant votre recherche de brevets.

2) Rédiger un brevet : utiliser les données sourcées lors de votre recherche

La préparation d’une demande de brevet nécessite une expertise spécifique. Il ne faut pas en sous-estimer la complexité. Le recours à des professionnels de la PI est fortement recommandé pour garantir la solidité juridique de vos titres.

Une recherche de brevet aboutie donne de précieux indicateurs que vous pourrez utiliser pour rédiger, de façon parfaite, votre demande de brevet.

3) La recherche de brevet permet d’anticiper les coûts de gestion

Une recherche de brevet efficace et complète vous donnera des indicateurs importants sur les coûts qu’engendrera ensuite la gestion PI opérationnelle du brevet que vous aurez déposé. En fonction des extensions géographiques ciblées, du nombre de concurrents sur le marché, des classes d’enregistrement concernées, etc.

Les coûts liés aux brevets (dépôt, examen, annuités, traductions) peuvent ainsi être importants.

En conclusion, la recherche brevet est une démarche stratégique

La recherche de brevets est bien plus qu’une simple démarche technique. C’est une composante stratégique fondamentale pour toute entreprise soucieuse de son innovation et de sa compétitivité. Ne pas utiliser l’information contenue dans les bases de données, c’est vous priver d’informations vitales. Cela vous expose à des risques juridiques. Cela bride votre potentiel d’innovation et affaiblit le positionnement stratégique et financier de votre entreprise.

En adoptant une démarche systématique et en utilisant des outils adaptés, vous pouvez transformer vos brevets en un véritable levier de croissance : en identifiant les opportunités, en protégeant vos innovations, en stimulant votre créativité et en sécurisant vos financements.

Avec PI Motion, vous disposez de la solution logicielle Patent Pulse la plus aboutie du marché pour votre recherche de brevet.

N’attendez pas pour mettre une veille brevet efficace en place.

PI Motion vous accompagne tout au long de ce processus de recherche de brevets.

Passez à l’action.

Je souhaiterais tester Patent Pulse dès à présent sans engagement.